J.O. 33 du 9 février 2005
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Arrêté du 22 décembre 2004 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja)
NOR : AGRP0500029A
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité,
Vu le code rural, notamment les articles R.* 661-1 à R.* 661-11 ;
Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu les arrêtés des 1er avril 2004 et 29 avril 2004 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section tournesol, soja et ricin),
Arrête :
Article 1
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) les variétés désignées ci-après :
Soja : Bayou, Maple Glen, Scala.
Tournesol : Agencia, Agosta, Aladin, Alaska, Alberta, Alcyon RM, Alexandra, Aranda, Ardi, Arpège, Arte, Briar RM, Calypso, CSF 9122, CSF 9213, DK 3782, DK 3790, DK 3792, DK 3795, DK 3805, DK 3806, DK 3825, DK 3828, DK 3842, DK 3862, DK 3894, Dorra RM, Fiesta 1000, Fructidor, Gala, Galicia, Gina, Ibiza, Islara, Isotop, Istry, Isu, Isun 30, Julieta, Kambia, Lagon, LG 5420, LG 5435, LG 5610, LG 5645, LG 5680, Lorena, Medina, Méthéor, Onza, Player, Précia, RA23824, Rumba, Santiago II, Serena, Splendia, Starsun 20, Suzanna, Tallan.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2007.Article 2
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) les variétés désignées ci-après :
Soja : Hector.
Tournesol : Andora, Attila, Belar RM, Bilto, Centor, CSF0310, CSF9211, Elisol, LG 5390 M, Millan, Osiris, PAU013, PAU915, Ravigo, Renar, Sienne, Starsun 31, Verone.Article 3
Est modifié comme suit l'article 2 de l'arrêté du 1er avril 2004 pour la variété de tournesol « Nerak » :
Au lieu de : « Nerak (1) », lire : « Nerak ».Article 4
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 22 décembre 2004.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
des politiques économique et internationale :
L'ingénieur en chef du génie rural,
des eaux et des forêts,
O. Denais